SEGUR accompagne les notaires
Les notaires font principalement appel à nous dans le cadre de successions complexes pour localiser ou identifier les héritiers, établir partiellement ou complètement la dévolution et la garantir grâce à notre savoir-faire et nos assurances professionnelles. En outre ils peuvent aussi nous missionner dans le cadre d’une vente, afin de rechercher une servitude inscrite dans des actes antérieurs à 1956 ou pour localiser un indivisaire manquant à l’appel. Dans d’autres cas nous aidons à retracer l’historique d’un bâtiment ayant des caractères remarquables (de type classé par la DRAC).
Une histoire vraie…
Dans la paisible ville de T, exerçait un éminent notaire du nom de Maître N. Sa réputation en tant que professionnel compétent et bienveillant l’avait établi comme l’un des notaires les plus respectés de la région. Un jour, une affaire complexe se présenta à lui, nécessitant l’aide experte de l’étude SEGUR, un cabinet de généalogie spécialisé dans la recherche d’actifs successoraux.
Maître N avait été mandaté par une veuve et ses deux enfants, qui se trouvaient dans une situation conflictuelle avec la belle-famille de leur défunt mari et père. En effet, la belle-famille avait subtilisé tous les documents relatifs à l’actif successoral, laissant les héritiers dans l’ignorance quant aux biens auxquels ils avaient droit.
Face à cette impasse, Maître N sollicita l »étude SEGUR pour effectuer une enquête afin de retrouver les actifs et les documents manquants. Ils commencèrent par obtenir une procuration des ayants droit, leur permettant d’agir en leur nom auprès des administrations compétentes.
Les investigations menées par l’étude SEGUR révélèrent rapidement l’ampleur de l’actif successoral. Le défunt avait une société au Liban, des terrains au Maroc et plusieurs SCI en France. Toutefois, ils découvrirent également que le défunt avait signé de nombreuses cessions en faveur de membres de sa famille, mais ces transactions avaient eu lieu après son décès ! La belle famille avait sans doute crée de toutes pièces ces cessions factices !
L’étude poursuivit son enquête avec diligence. Ils consultèrent notamment les archives, interrogèrent des témoins et recueillirent tous les éléments de preuve nécessaires pour défendre les droits des héritiers. Après avoir réuni les pièces nécessaires, ils engagèrent une procédure judiciaire au nom des héritiers pour faire valoir leurs droits sur l’actif successoral.
Les compétences et l’expertise de l’étude SEGUR furent mises à profit lors des étapes légales et administratives du processus. Ils collaborèrent étroitement avec Maître N et d’autres professionnels du droit pour présenter un dossier solide et convaincant devant les tribunaux compétents, ce qui permit la reconnaissance des droits des héritiers. La veuve et ses enfants purent récupérer les biens qui leur étaient légitimement destinés, mettant ainsi fin à leur conflit avec la belle-famille et leur permettant de préserver l’héritage de leur défunt époux et père.
Cette histoire vraie illustre comment SEGUR peut assister les notaires dans les affaires complexes de recherche d’actifs successoraux, grâce à leur expertise en généalogie.