Une histoire vraie…

Dans le cimetière d’une petite commune rurale, une concession perpétuelle était occupée par une tombe dont les familles propriétaires originelles n’avaient plus laissé aucune trace depuis des décennies. La mairie souhaitait libérer cette place pour permettre de nouvelles inhumations, mais elle devait d’abord prouver la désertion de la concession et l’absence de famille directe.

La mairie a fait appel à l’Étude SEGUR, qui a investigué pour retracer l’histoire de la concession et tenter de trouver d’éventuels héritiers. L’équipe de généalogiste et enquêteurs s’est rendue aux archives, a parcouru les registres et exploré les pistes les plus diverses afin de rassembler tous les éléments nécessaires à notre enquête.

Finalement, il a pu être établi de manière incontestable que la concession était effectivement délaissée depuis plusieurs générations, sans aucun descendant direct pour en assurer l’entretien. Grâce à notre rapport détaillé et étayé, la mairie a pu obtenir la justification légale nécessaire pour libérer la concession et lui donner une nouvelle affectation.

Les mairies sollicitent également l’Étude SEGUR pour des biens sans maître, tels que des maisons à l’abandon ou frappées d’un arrêté de péril. Ces biens représentent souvent un enjeu complexe pour les municipalités, qui doivent soit prouver leur abandon total, soit trouver les héritiers légitimes afin de régulariser la situation.

Dans une autre ville, une maison ancienne se détériorait progressivement, menaçant la sécurité des riverains. La mairie avait déjà engagé des démarches administratives longues et coûteuses pour faire valoir son droit de propriété, sans grand résultat…

Grâce à l’intervention de l’équipe SEGUR, il a été possible de retracé l’histoire de la maison, identifier les héritiers éloignés et établir les liens de parenté nécessaires. En contactant ces héritiers, SEGUR les a informés de la situation et les a incités à prendre en charge la propriété de la maison, ce qui a évité à la mairie une procédure coûteuse et inutile.

Cette histoire démontre comment l’Étude SEGUR, en alliant généalogistes et enquêteurs, peut apporter une expertise précieuse aux collectivités territoriales. Que ce soit pour prouver la désertion de concessions dans les cimetières ou résoudre des problèmes de biens sans maître, notre équipe est présente pour fournir des solutions efficaces, économiques et conformes aux exigences légales.